Le rapport Conformité
À quoi ça sert
Ce rapport suit la conformité de vos diagnostics obligatoires selon cinq familles : DPE, amiante, plomb, gaz et électricité.
Il répond à trois questions : où en suis-je, où sont mes risques, que dois-je planifier.
Le contenu du rapport dépend de ce qui a été prévu avec votre organisation : il est possible que certains onglets n'apparaissent pas chez vous.
Écran commenté
Les onglets sont accessibles depuis le haut de la page Synthèse : Synthèse, DPE, Amiante, Gaz, Électricité, Plomb. Chaque onglet de diagnostic comporte un sous-onglet « Diagnostic non affecté ».
Un bandeau fixe est présent sur toutes les pages : agences, ensembles ou résidences, logements, surface habitable, et la date de dernière mise à jour du rapport. Un pictogramme vous permet d'effacer tous les filtres d'un coup.
Ses chiffres restent ceux de l'ensemble de votre patrimoine, volontairement, pour rester cohérents avec la page de garde.
Les filtres
Agences, Territoire (département puis ville), ensemble ou site, adresse du logement, lots (code et nom), date de construction. Sur la Synthèse s'ajoute le statut de conformité.
Un filtre « Structure patrimoniale » existe : il est livré vide et paramétré pour votre organisation.
Comment la conformité est calculée
Chaque diagnostic reçoit une note selon son statut :
| Statut du diagnostic | Note |
|---|---|
| Valide | 100 % |
| Non concerné | 100 % |
| Obsolète sur l'année | 75 % |
| Obsolète | 50 % |
| Pas de date | 50 % |
| Métadonnées incomplètes | 25 % |
| Manquant | 0 % |
La note globale d'un logement est la moyenne de ses cinq notes de diagnostic.
Le statut de conformité en découle :
| Note globale | Statut |
|---|---|
| 100 % | Conforme |
| Plus de 50 % | Faiblement conforme |
| 50 % ou moins | Partiellement conforme |
| 0 % | Non conforme |
Le calendrier prévisionnel
Le rapport vous indique quand agir :
| Situation | Ce qui est planifié |
|---|---|
| Diagnostic manquant | Diag à faire, sur l'année en cours |
| Diagnostic obsolète | Diag à refaire, sur l'année en cours |
| Obsolète sur l'année | Année en cours + 1 |
| Valide | À sa date de validité |
L'onglet Synthèse
Vous y trouvez la conformité globale de vos logements, la conformité par type de diagnostic, le calendrier prévisionnel, une carte où vos ensembles sont colorés par statut, et un tableau « Détails par lot » exportable.
Bon à savoir
Les pages du rapport ne retiennent que les logements d'habitation, et seuls les bâtiments ou sites qui en comptent au moins un sont pris en compte.
Voir aussi
- Les documents d'une résidence — où déposer vos diagnostics
- Le rapport Suivi documentaire